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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les amitiés acadiennes" (15e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 CABRI 16]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les amitiés acadiennes" (15e) ;
Sur le rapport présenté par M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 70.000 F est attribuée à l'association "Les amitiés acadiennes", 2, rue Ferdinand-Fabre (15e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 06, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.