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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DASCO 100]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à diverses oeuvres d'enseignement ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "Centre Laënnec", 12, rue d'Assas (6e) (X00781).
Art. 2.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "C.E.P. entraide étudiants", 5, rue de l'Abbaye (6e) (D01610).
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au Comité universitaire francophone pour le développement des échanges scientifiques (C.U.F.D.E.S.), 5, rue de la Boule-Rouge (9e) (D00769).
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au Centre scolaire Georges-Heuyer, Hôpital Pitié-Salpétrière, 47, boulevard de l'Hôpital (13e) (D00636).
Art. 5.- Une subvention de 34.000 F est attribuée à la Société centrale d'apiculture, 41, rue Pernety (14e) (D01908).
Art. 6.- Une subvention de 12.000 F est attribuée au Centre scolaire du groupe hospitalier des enfants malades - Hôpital Necker, 149, rue de Sèvres (15e) (R00329).
Art. 7.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'association "Du cinéma dans le cartable", 20, rue de la Justice (20e) (D05541).
Art. 8.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de Paris (P.E.P Paris), 94, avenue Gambetta (20e) (D00263).
Art. 9.- Une subvention de 6.000 F est attribuée au Comité d'action sociale israélite de Paris et d'Ile-de-France (C.A.S.I.P.), 8, rue de Pali-Kao (20e) (D00864).
Art. 10.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "Les Olympiades de la chimie en Ile-de-France" (O.C.I.F.), 14, avenue de la République, Puteaux (Hauts-de-Seine) (D003214).
Art. 11.- Une subvention de 36.000 F est attribuée à l'Unité pédagogique régionale de Paris, Direction régionale des services pénitentiaires de Paris, Centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne) (X00835).
Art. 12.- La dépense correspondante, d'un montant total de 203.000 F, sera imputée au chapitre 65, nature 657481, rubrique 242-3, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.