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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention d'équipement au Théâtre de l'aquarium (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DAC 122]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'équipement au Théâtre de l'aquarium (12e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 16 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'équipement de 100.000 F est attribuée au Théâtre de l'aquarium, route du Champ-de-Manoeuvre, Cartoucherie de Vincennes (12e), à titre de participation à l'acquisition de fauteuils dans le cadre de l'opération de réaménagement du théâtre.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6572, rubrique 22, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.