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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 218]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 2511- 1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 19e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 45 000 F est attribuée pour l'année 1998 au CLUB DE NATATION "LES MOUETTES DE PARIS" (n°D02819) - 14, rue d'Alsace Lorraine (19e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 28 000 F est attribuée pour l'année 1998 au SC SOLITAIRES PARIS 19e (n°D08314) - 125, Boulevard Sérurier (19e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 29 000 F est attribuée pour l'année 1998 au CLUB SPORTIF PARIS XIXe (n°D09383) - Chez M. CHAUCHIS - 2, rue du Rhin (19e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 60 000 F est attribuée pour l'année 1998 à l'AMICALE MANIN SPORT (AMS) (n°D04386) - 64-70, rue Compans (19e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 18 000 F est attribuée pour l'année 1998 à l'UNION SPORTIVE CURIAL CAMBRAI (n°X01223) - 3 bis, rue de Cambrai (19e).
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 180 000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.