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Novembre 1998
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Déliberation

Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 236]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 16 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (n° D02487), 11-15, rue Erard (12e), pour la réalisation d'un concours vidéo.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P001 "Animation socio-culturelle et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.