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Novembre 1998
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Déliberation

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DAC 32]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 16 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F est attribuée à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (ARGOS), 2, impasse Saint-Eustache (1er).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P009 : "Provision pour subventions - musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.