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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 220]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 10 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 55.000 F est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive de la Porte-de-Bagnolet (n°D01294), 5, rue Louis-Ganne.
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 43.500 F est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive de la villa des otages (n°R00244), 43-45, rue du Borrego.
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 65.000 F est attribuée, pour 1998, au Club sportif multisports du 20e (n°D01336), 213, rue des Pyrénées.
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 46.000 F est attribuée, pour 1998, à l'association "Ménilmontant patro-sport" (n°R00216), 15, rue du Retrait.
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 31.000 F est attribuée, pour 1998, au Coopyr-sportif (n° D01290), 304, rue de Belleville.
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 15.600 F est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Vitruve (n°R00440), 3, rue Vitruve.
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 25.000 F est attribuée, pour 1998, à l'association "Les ailes de Saint-Fargeau" (n°D03815), 22, rue du Lieutenant-Chauré.
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 11.000 F est attribuée, pour 1998, à l'Amicale des anciens élèves de l'école Olivier-Métra (n°D07552), 30, rue Frédérick-Lemaître.
Art. 9.- Une subvention d'objectifs de 21.000 F est attribuée, pour 1998, à l'Union sportive de Charonne (n°R00190), 20, rue Monte-Cristo.
Art. 10.- Une subvention d'objectifs de 25.000 F est attribuée, pour 1998, au Paris sport club (n°D02618), 60, boulevard de Ménilmontant.
Art. 11.- La dépense correspondante, d'un montant total de 338.100 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.