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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les amis de Saint-Roch" (1er). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DFAECG 122]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code des communes en sa partie réglementaire ;
Vu le projet de délibération, en date du 29 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les amis de Saint-Roch" (1er) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 16 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'association "Les amis de Saint-Roch", 24, rue Saint-Roch (1er) (D. 00112), pour son animation "La fête de la Sainte-Fleur", le 4 octobre 1998.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, fonction 98, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.