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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 204]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 16 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 61.000 F, est attribuée, pour 1998, à La Camillienne sports 12 (D. 07878), 12, rue des Meuniers (12e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 68.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Espérance de Reuilly (D. 01823), 81-83, rue de Reuilly (12e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 52.500 F, est attribuée, pour 1998, au Tennis club du 12e - Bercy (R. 00394), 68, boulevard Poniatowski (12e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 87.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Union athlétique du chantier (D. 02580), 24, rue Hénard (12e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 25.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive de la boule du 12e (R. 00278), route des Fortications, bois de Vincennes (12e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 14.200 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive de la jeunesse du 12e (R. 00390), 68, boulevard Poniatowski (12e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 14.200 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Les colombes de Bercy" (D. 04482), 30, rue Erard (12e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 13.000 F, est attribuée, pour 1998, à "l'Ecole de tennis du 12e" (D. 00023), 68, boulevard Poniatowski (12e).
Art. 9.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 35.100 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive scolaire Saint-Michel-de-Picpus (R. 00392), 53, rue de la Gare-de-Reuilly (12e).
Art. 10.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 11.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Marie-Clotilde (D. 03388), 101, rue de Reuilly (12e).
Art. 11.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 20.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Paris Charenton 13" (D. 00098), "L'Ariégeoise", 159, avenue Daumesnil (12e).
Art. 12.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 39.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Reuilly-Nation sports" (D. 09895), 81-83, rue de Reuilly (12e).
Art. 13.- La dépense correspondante, d'un montant total de 440.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.