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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 212]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 16e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 10 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 33.500 F, est attribuée, pour 1998, aux Alouettes de l'Assomption (R. 00480), 6, rue de Lubeck (16e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 28.500 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Franklin (R. 00481), 12, rue Franklin (16e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 44.500 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Saint-Jean-de-Passy (R. 00482), 72, rue Raynouard (16e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 81.000 F, est attribuée, pour 1998, à la "Nicolaïte de Chaillot" (D. 09360), 9 bis, rue du Bouquet-de-Longchamp (16e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 18.500 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Les enfants de Passy" (D. 03537), 4, rue de l'Annonciation (16e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 54.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Ecole de sports du 16e arrondissement (R. 00196), mairie du 16e arrondissement, 71, avenue Henri-Martin (16e).
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant total de 260.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.