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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 R. 58]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris, en date du 16 novembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris au Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq (Comité syndical) :
- M. Yves POZZO di BORGO, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, délégué suppléant, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.