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Novembre 1998
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Déliberation

Subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DAC 233]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 10 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e), en vue de soutenir les activités réalisées en 1998 par la ludothèque du Luxembourg au profit des enfants du 6e arrondissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 241, nature 6574, ligne P008 : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.