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Novembre 1998
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Déliberation

Subvention au Club athlétique des sports généraux (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 282]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Club athlétique des sports généraux (16e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 600.000 F est attribuée au Club athlétique des sports généraux (D. 04355), stade Jean-Bouin, 20-40, avenue du Général-Sarrail (16e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.