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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au lycée Rabelais - agence comptable (18e), pour le collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 P. 529]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 6 mars 1998, par laquelle le lycée Rabelais - agence comptable (18e) sollicite une subvention pour le collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée au lycée Rabelais - agence comptable, 9, rue Francis-de-Croisset (18e), au profit du collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e) pour l'organisation d'un voyage en Allemagne qui a eu lieu du 23 au 27 avril 1998 pour 25 élèves germanistes de 3e, 4e et 5e et un voyage à Dieppe qui a eu lieu du 18 au 22 mai 1998, pour 20 élèves de 6e.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.