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Novembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Institut international de conservation des oeuvres d'art, Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 P. 846]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 9 avril 1998, par laquelle l'Institut international de conservation des oeuvres d'art, Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à la section française de l'Institut international de conservation des oeuvres d'art, 29, rue de Paris, Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne), au titre du colloque consacré à la conservation du patrimoine photographique qu'elle organise à Paris.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 65748, rubrique 241, ligne P008, provision : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.