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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 208]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 14e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 22.000 F, est attribuée, pour 1998, au Paris Alésia football club (D. 00728), 15, avenue Paul-Appel (14e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 23.500 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association nationale pour le développement du sport (D. 04284), 146, rue Raymond-Losserand (14e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 22.500 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Les ex du 14e" (R. 00206), 125, Raymond-Losserand (14e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 53.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "Femina sport" (X. 00163), 7, avenue Paul-Appell (14e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 55.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Armorique (R. 00527), 5, rue du Moulin-Vert (14e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 60.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'association "La Gassendiana" (R. 00027), Cepije, 16, rue du Moulin-Vert (14e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 99.000 F, est attribuée, pour 1998, à la Jeunesse athlétique de Montrouge (D. 08609), 9, passage Rimbaut (14e).
Art. 8.- La dépense correspondante, d'un montant total de 335.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.