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Novembre 1998
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut d'études augustiniennes" (6e) une convention. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 DAC 159]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Institut d'études augustiniennes" (6e) une convention ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Institut d'études augustiniennes", 3, rue de l'Abbaye (6e) une convention, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à déléguer sa signature à M. le Directeur des Affaires culturelles pour ladite convention.