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Novembre 1998
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Déliberation

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1998 [1998 JS 206]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportive du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 13.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Moulin-des-Prés (R. 00478), 18, rue du Moulin-des-Prés (13e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 23.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association culturelle et sportive Notre-Dame de France (D. 04663), 63, rue de la Santé (13e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 9.000 F, est attribuée, pour 1998, à "La Domrémy - basket-ball" (X. 01079), 20, rue de Domrémy (13e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 5.000 F, est attribuée, pour 1998, à "La Domrémy - natation" (X. 01078), 20, rue de Domrémy (13e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 80.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Union sportive et culturelle de la Maison blanche (D. 01994), 22, rue Charles-Fournier (13e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 28.500 F, est attribuée, pour 1998, au Football club des Gobelins (D. 00733), 2-4, rue du Dessous-des-Berges (13e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs, d'un montant de 47.000 F, est attribuée, pour 1998, à l'Association sportive Paris 13 tennis de table (D. 09330), c/o M. DUCORDEAU, 54, avenue de Choisy (13e).
Art. 8.- La dépense correspondante, d'un montant total de 205.500 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.