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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 96]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribuée au C.E.P.C. 31 (Cercle d'études pédagogiques et culturelles de la 31e circonscription), 91, rue de la Réunion (20e) (D03311), pour l'organisation et la réalisation du festival des chorales qui a eu lieu le 9 juin 2001, au profit de 800 élèves de 29 classes des écoles maternelles et élémentaires de la 31e circonscription.
Art. 2.- Une subvention de 6.400 F est attribuée au collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) (D03438), (CLG Alain Fournier - Agence comptable, 87, rue Léon-Frot - 11e), pour une classe de neige à Champagny en Vanoise (Savoie) qui s'est déroulée du 28 janvier au 3 février 2001, au profit de 45 élèves de classes de 4e et 3e SEGPA.
Art. 3.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e) (D06841), pour l'organisation du projet pédagogique sur les sciences et les technologies en partenariat avec l'association "Les Petits Débrouillards" pour la période 2000/2001, à raison de 4 séances durant le mois d'octobre 2000, au profit de 75 enfants de 3 classes (moyenne et grande section).
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 24 400 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.