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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 6]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.600 F est attribuée au collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) (D03438), (M. l'agent comptable du collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot - 11e), pour l'organisation d'un voyage à Berlin, qui s'est déroulé du 16 au 23 septembre 2000, au profit de 22 élèves de classes de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribuée au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e) (D07009), pour l'organisation d'un séjour de ski au Centre U.C.P.A. de Mont-de-Lans aux Deux-Alpes (Isère), qui a eu lieu du 17 au 22 décembre 2000, au profit de 40 élèves de 4e.
Art. 3.- Une subvention de 2.000 F est attribuée à l'école maternelle, 36-38, rue Piat (20e) (D05913), (Coopérative scolaire école primaire mixte B, 10, rue Le Vau - 20e), pour l'organisation d'une classe de découverte au Centre Les Tremblaux à Montigny-sur-Loing, qui s'est déroulée du 9 au 13 octobre 2000, au profit de 44 élèves de grande section.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 12.600 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.