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Juillet 2001
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Déliberation

Subvention à l'association "Marché foire de l'Odéon" (6e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DAEE 6]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Marché foire de l'Odéon" (6e) ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Vu la demande de l'association "Marché foire de l'Odéon" et sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 30.000 F est attribuée à l'association "Marché foire de l'Odéon", 6, rue du Canivet (6e), à titre de soutien pour la réalisation de la 5e édition de l'exposition-vente "Le meuble et l'objet contemporains" (X. 00102).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 90, chapitre 65, article 6574-83, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.