Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 5]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 3 juillet 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.300 F est attribuée au collège Georges-Brassens, 4, rue Erik-Satie (19e) (D08533) (Agence comptable lycée et collège Georges-Brassens, 4, rue Erik-Satie (19e), pour l'organisation d'un séjour de ski de fond à Ussat-les-Bains, qui s'est déroulé du 28 janvier au 3 février 2001, au profit de 27 élèves de 4e.
Art. 2.- Une subvention de 5.800 F est attribuée au collège Guillaume-Budé sis 7, rue Jean-Quarré (19e) (D06141), (lycée professionnel Jean-Quarré - agence comptable, 12, rue Jean-Quarré (19e), pour l'organisation d'un voyage en Grèce, qui s'est déroulé du 10 au 17 mars 2001, au profit de 25 élèves d'une classe de 3e latinistes.
Art. 3.- Une subvention de 7.000 F est attribuée à l'école maternelle sise 5, allée des Eiders (19e) (D05788), pour l'organisation d'une classe de découverte au Pouliguen (Loire-Atlantique), qui s'est déroulée du 4 au 9 mars 2001, au profit de 56 élèves de moyenne et grande sections.
Art. 4.- Une subvention de 7.000 F est attribuée à l'école maternelle sise 90, rue Curial (19e) (D00223), pour l'organisation d'une classe de mer à Saint-Martin-de-Bréhal (Manche), qui s'est déroulée du 16 au 21 mai 2001, au profit de 40 enfants de 2 classes (petite et grande sections).
Art. 5.- La dépense correspondante d'un montant total de 24.100 F sera imputée à la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.