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Juillet 2001
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Conseil Municipal
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Attribution d'une subvention à "l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e (A.R.D. 16)". M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DVLR 23]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à "l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e (A.R.D. 16)" ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 27 juin 2001 ;
Vu la demande du Maire du 16e arrondissement et sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 140.000 F est attribuée à "l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e (A.R.D. 16)", domiciliée 15, rue Greuze (16e), afin d'organiser des manifestations sociales et culturelles et d'intervenir auprès des plus démunis par des secours d'urgence.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D03394), "Subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.