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Juillet 2001
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Conseil Municipal
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Subventions à des établissements scolaires du 14e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 79]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 14e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 juillet 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Éric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.500 F est attribuée au collège Paul-Bert, 8, rue Huyghens (14e) (D. 07339), pour l'organisation d'un séjour de voile à la Rochelle (Charente-Maritime) du 27 mai au 2 juin 2001, au profit de 40 élèves de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 2.650 F est attribuée à l'école maternelle, 15, rue Antoine-Chantin (14e) (D. 07332), pour l'organisation d'un séjour "découverte du milieu marin" au centre les Moussaillons à Préfailles (Loire-Atlantique) du 28 mai au 1er juin 2001, au profit de 46 enfants de deux classes (petite et petite/grande sections).
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 8.150 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.