Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "Le Concert Spirituel" (1er), pour la réalisation des "Concerts de ténèbres" à la chapelle du Val-de-Grâce à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DAC 127]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "Le Concert Spirituel" (1er), pour la réalisation de "Concerts de ténèbres" à la chapelle du Val-de-Grâce à Paris ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'aide à la création et à la diffusion d'un montant de 80.000 F (12.195,92 euros) pour la réalisation de "Concerts de ténèbres" à la chapelle du Val-de-Grâce à Paris est attribuée à l'association "Le Concert Spirituel" (D07684) dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), et dont l'objet social est la création et la diffusion de projets musicaux.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, ligne Aide à la création et à la diffusion (P001), rubrique 33, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.