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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 81]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 16e arrondissement, en date du 27 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribuée à l'école élémentaire, 41 bis, rue La Fontaine (16e) (D06067), (Association sportive La Fontaine section culturelle, 41 bis, rue La Fontaine - 16e), pour l'organisation d'une classe patrimoine transplantée à Courseulles-sur-Mer (Calvados) qui s'est déroulée du 5 au 9 mars 2001, au profit de 72 élèves de 3 classes (2 CM1 et 1 CM2).
Art. 2.- Une subvention de 1.500 F est attribuée à l'école maternelle, 15 bis, rue Saint-Didier (16e) (D07207), (O.C.C.E. Ecole maternelle, maternelle R. Saint-Didier, 28, rue Dombasle - 15e), pour un projet "artothèque" concrétisé par un atelier d'arts plastiques et visites de musées durant l'année scolaire 2000-2001, au profit de 27 enfants d'une classe de grande/moyenne section.
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 7.500 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.