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Juillet 2001
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Conseil Municipal
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Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 54]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.700 F est attribuée à l'école maternelle, 11 bis, avenue Parmentier - 11e (D07317), pour l'organisation d'un séjour à Hattenville (Seine-Maritime), du 29 janvier au 3 février 2001, au profit de 26 enfants d'une classe de moyenne section.
Art. 2.- Une subvention de 3.400 F est attribuée à l'école maternelle, 11 bis, avenue Parmentier - 11e (D07317), pour l'organisation d'une classe de découverte à Saint-Romain-de-Lerps (Ardèche) du 6 au 10 mars 2001, au profit de 27 enfants d'une classe de grande section.
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 6.100 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.