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Juillet 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 82]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.500 F est attribuée au collège Pierre-de-Ronsard sis 140, avenue de Wagram (17e) (D07297), (agent comptable groupement collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e), pour l'organisation d'un séjour à la neige au Home Florimont (Haute-Savoie) qui s'est déroulé du 4 au 10 mars 2001, au profit de 33 élèves de 4e et 3e.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 4.500 F sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422 ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.