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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 DASCO 83]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e) (D06330), (Lycée Arago agence comptable, 4, place de la Nation - 12e), pour l'organisation d'un voyage en Grande-Bretagne qui s'est déroulé du 14 au 19 mai 2001, au profit de 50 élèves de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 9.800 F est attribuée au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e) (D06569), (M. L'intendant du lycée d'Etat Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron - 19e), pour l'organisation d'un voyage pédagogique et culturel à Rome (Italie) qui s'est déroulé du 4 au 9 février 2001, au profit de 61 élèves latinistes de 5e, 4e et 3e.
Art. 3.- Une subvention de 1.500 F est attribuée au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e) (D06569), (M. l'intendant du Lycée d'Etat Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron - 19e), pour l'organisation d'un échange franco-allemand, concrétisé par un voyage à Hambourg qui s'est déroulé du 6 au 12 décembre 2000, au profit de 10 élèves de 3e.
Art. 4.- Une subvention de 2.600 F est attribuée à l'école maternelle, 42, rue des Maronites (20e) (D09483), (OCCE AD 75 NO 1249, 3, place du Cardinal-Amette - 15e), pour l'organisation d'une classe verte à Tilleul Othion (Eure) du 5 au 8 juin 2001, au profit de 20 enfants d'une classe de moyenne section.
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 23.900 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.