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Janvier 2002
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Conseil Municipal
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74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2002


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2001, JS 281 - Subvention d'équipement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e). - Montant : 15.244,90 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DVD 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'outillage.
2002, DVD 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage piétonnier dans la Z.A.C. "Jemmapes - Grange-aux-Belles" (10e).
2002, DVD 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de mise en place d'armoires électriques pour équiper 5 stations de relevage dans les passages souterrains des portes Maillot et Champerret.
2002, DVD 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de métaux ferreux et non ferreux.
2002, DVD 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de matériels et produits électriques.
2002, DVD 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 99-61-183 concernant les levés spéciaux de plans de voirie de surface à Paris, substituant la "Selafa cabinet Merigaud, Letrange, Hoffmann et associés" à la "SELARL cabinet Mérigaud et associés".
2002, DVD 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés.
2002, DVD 27 - Projet européen de recherche et de développement "Smart nets". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat "Smart nets" avec l'Université de Napier.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, PP 1 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de remplacement d'un ascenseur à l'Institut médico-légal, 2, place Mazas (12e).
2002, PP 3 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour le remplacement de 2 ascenseurs dans les locaux de la Préfecture de police (4e).
2002, PP 4 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 10.943,40 euros T.T.C. pour financer des membres n'ayant pas fonction dans l'administration pour leurs frais de déplacement, travaux préparatoires et présence aux jurys de concours et commissions de maîtrise d'oeuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police.
2002, PP 6 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de casques d'intervention destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 8 - Modification des tarifs du Laboratoire de toxicologie de la Préfecture de police.
2002, PP 9 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police.
2002, PP 10 - Fixation du régime indemnitaire applicable aux agents nommés dans les emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police.
2002, PP 16 - Modification de la délibération 2001 PP 87, en date des 17 et 18 décembre 2001, relative aux constats de conversion en vue du passage à l'euro des marchés publics conclus par la Préfecture de police.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, DPA 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation des installations de ventilation à la piscine Georges-Rigal (11e).
2001, DPA 405 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux et d'études pour la réalisation des travaux de mise aux normes de la verrière du gymnase Japy (11e).
2001, DPA 408 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité au centre sportif, 26, boulevard Carnot (12e).
2001, DPA 424 - Réalisation des travaux de restructuration et de modernisation du centre sportif Léo-Lagrange (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes.
2001, JS 558 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité du revêtement de la piste et le ravalement de la tribune au stade Paul-Faber (17e).
2001, JS 577 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la restructuration des vestiaires douches au stade Boutroux (13e).
2001, JS 579 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réfection des sols des courts de tennis, la mise aux normes des installations d'éclairage et la mise en sécurité des clôtures des tennis de la Faluère (12e).
2001, JS 580 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de sécurité incendie et d'aménagement des locaux techniques du personnel au centre sportif Valeyre (9e).
2001, JS 581 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'amélioration des réseaux d'assainissement et de traitement acoustique du hall du gymnase Courcelles (17e).
2002, DPA 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de création d'une ligne de vie et modernisation des points d'ancrage du gymnase Jules-Ladoumègue (19e).
2002, JS 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des gaines de ventilation au gymnase Berlioux (1er).
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, ASES 178 - Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc - section du 19e (19e). - Montant : 3.000 F.
2001, ASES 185 - Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001.
2001, ASES 190 - Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001.
2001, ASES 191 - Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2001, DAEE 35 - Subvention à l'Association des artistes et artisans d'art du 11e (4A), mairie du 11e arrondissement. - Montant : 80.000 F.
2001, DFAE 140 - Subvention à l'Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DVD 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la reconstitution des berges du réseau fluvial de la Ville de Paris (section des canaux).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, DPE 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics (U.G.A.P.) une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de supports de sacs transparents référencée sous la rubrique : produits en métal et quincaillerie.
2002, DPE 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pneumatiques pour les véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris (2 lots).
2002, PJEV 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DPE 122 - Indemnisation amiable de la société "AQUAFORM" suite au sinistre survenu dans les locaux de l'imprimerie situés 31, passage Ménilmontant (11e).
2001, DRH 168 - Suppression de l'épreuve facultative de traitement automatisé de l'information dans les concours d'accès aux corps de la Commune de Paris.
2001, DVLR 75 - Subvention à "l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg" (6e). - Montant : 4.573 euros.
2001, DVLR 84 - Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" (16e). - Montant : 3.811 euros.
2001, DVLR 87 - Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emplois" (16e). - Montant : 3.048 euros.
2001, DVLR 88 - Subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2001, DVLR 91 - Subvention à l'association "Les amis de l'entraide d'Auteuil" (16e). - Montant : 3.048 euros.
2001, DVLR 95 - Subvention au "Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement". - Montant : 4.589 euros.
2002, DLTI 8 - Adhésion de la Ville de Paris à un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement et services associés nécessaires.
2002, DRH 1 - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service.
2002, DRH 10 - Organisation du concours interne d'accès au grade de chef égoutier.
2002, DVLR 77 - Subvention à "l'Association pour le couple et l'enfant à Paris - APCE 75" située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 4.573 euros.
2002, DVLR 78 - Subvention à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. - Montant : 2.286 euros.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2001, DASCO 258 - Conversion en euros des tarifs de cantine à l'école supérieure municipale Duperré (3e).
2001, DPA 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures, éclairage et faux-plafond à l'école maternelle, 20, rue Jouffroy (17e).
2001, DPA 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes du service de restauration du groupe scolaire, 5 à 7, rue Lacordaire (15e).
2001, DPA 324 - Réalisation des travaux de restauration des pilastres sur le mur de clôture à l'école maternelle, 6, rue Paul-Dubois, de modernisation des sanitaires de la cour à l'école élémentaire, 3, rue Béranger et d'agrandissement de la loge à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés sur appel d'offres correspondants.
2001, DPA 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux d'entretien dans les écoles élémentaires, 54, rue de Turenne, 8, rue des Vertus et 6, rue Vaucanson (3e).
2001, DPA 420 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux à l'école élémentaire, 8, rue Küss (13e).
2001, DPA 435 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de traitement de l'étanchéité et de reprise des parements des façades de l'école polyvalente, 16, rue Montempoivre (12e).
2001, DPA 444 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire, 6, rue Louvois (2e).
2002, DPA 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école maternelle, 65, avenue Simon-Bolivar (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DPA 385 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration des locaux de l'Atelier parisien d'urbanisme, bâtiment administratif, 7-9, rue Agrippa-d'Aubigné (4e).
2002, SGCP 1 - Délégation au Maire de Paris par le Conseil de Paris des matières visées par l'article 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, DAC 470 - Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confortès" (6e). - Montant : 7.620 euros.
2001, DAC 472 - Subvention à l'association "Collectif multimédia" à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 5.335 euros.
2001, DAC 487 - Subvention à "A DO RE LA" (9e). - Montant : 7.600 euros.
2001, DAC 489 - Subvention à l'association "A brûle pourpoint", chez Corinne Thévenot, 60, rue Saint-Sabin (11e). - Montant : 10.670 euros.
2002, DAC 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la fourniture de matériels et de marquages antivols destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris.
2002, DAC 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 contrats de transaction avec les partenaires Colorama, Butard Enescot et Saint-Claire.
2002, DAC 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "SE. DE. CO." pour l'occupation, dans les bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, DVLR 7 - Subvention à l'association "Le Cairn" (9e). - Montant : 5.184 euros.
2002, DVLR 14 - Subvention à l'association "Détours" (20e). - Montant : 4.574 euros.
2002, DVLR 18 - Subvention à l'association "ADA 13". - Montant : 6.100 euros.
2002, DVLR 19 - Subvention à l'association "GIP Réseau Information Gestion" (11e). - Montant : 7.623 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2001, DLH 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 99-65007 signé avec la société "Guenaud" relatif à la mise en sécurité des locaux gérés par le Service d'administration d'immeubles, lot n° 7 métallerie, serrurerie et blindage.
2002, DLH 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble communal situé 62, rue Saint-Sabin (11e), permettant de créer 12 logements de type P.L.U.S.
2002, DLH 47 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 36 logements locatifs aidés d'intégration (P.L.A.-I) situé 178, rue de Crimée (19e).
2002, DLH 48 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements locatifs aidés d'intégration (P.L.A.-I), situé 162, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restauration de la sculpture de Nicolas-Schöffer "Chronos 10", quai Saint-Bernard (5e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DPA 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réfection totale de l'étanchéité de la terrasse à la crèche collective, 22, rue des Francs-Bourgeois (3e).
2001, DPA 350 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la modernisation, de clos et de couvert ainsi que la maintenance des équipements de la Petite enfance du 17e arrondissement.
2002, ASES 3 - Subvention d'équipement à l'association "Babillages" (11e) en faveur de la crèche parentale, 10, impasse Delepierre (11e). - Montant : 7.028 euros (46.100,66 F).
2002, ASES 6 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la construction d'une halte-garderie de 35 berceaux sis 21, rue de Provence (9e).
2002, DPA 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue des travaux de restructuration avec extension d'une crèche collective et la création d'une halte-garderie, 3, rue de la solidarité (19e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.