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Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2001 [2001 R. 187]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 août 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 août 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 3 juillet 2001 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission communale des impôts directs :
Redevables de la taxe foncière sur les propriétés bâties :
Titulaires :
- Mme Sylvie LAURENT-BEGIN, 103, boulevard Beaumarchais (3e) ;
- M. Gilbert FLAM, 35 bis, rue Saint-Sabin (11e) ;
- M. Jean-Pierre GUERIN, 104, avenue Daumesnil (12e) ;
- M. Julien BOBOT, 8, rue Gustave-Goublier (10e).
Suppléants :
- M. René BROUSSE, 15, rue Saint-Denis (1er) ;
- M. Claude CHRETIEN, 50, rue Piat (20e) ;
- M. Michel-Ange MIGLIACCIO, 12, rue Poirier-de-Narçay (14e) ;
- M. Dominique PEAN, 132, rue d'Avron (20e).
Redevables de la taxe d'habitation :
Titulaires :
- Mme Martine BILLARD, 21, rue des Rigoles (20e) ;
- M. Géraud LAVEISSIERE, 10, passage Rochebrune (11e) ;
- M. Olivier GRAVOSQUI, 137, rue de Picpus (12e) ;
- Mme Michelle OLOGOUDOU, 24, rue Beccaria (12e) ;
- M. Serge BLUMENTHAL, 10, rue Erard (12e) ;
- Mme Evelyne BOURGI, 10, rue Erard (12e).
Suppléants :
- Mme Françoise FOUGERE, 29, rue Paul-Strauss (20e) ;
- Mme Dominique POCRY, 1, rue Albert-Camus (10e) ;
- M. Michel METGE, 26, rue Louis-Morard (14e) ;
- M. Jean-Bernard PETIT, 59, rue Saint-Blaise (20e) ;
- M. Serge RIVRET, 9, rue Levert (20e) ;
- Mme Renée SIMONNET, 10, rue Erard (12e).
Redevables de la taxe professionnelle :
Titulaires :
- M. Denis BRU (SARL Eurotrade), 1, place des Grès (20e) ;
- Mme Clarisse BOISSEAU (médecin), 94, rue de Charenton (12e) ;
- M. Jean-Georges d'HOJTE (13e) ;
- M. Lucien DIBOUES, 3, rue Jacquart (11e) ;
- M. VAYSSE (boucherie), 3 bis, rue Cadet (9e) ;
- M. Jean-Jacques SARFATI (avocat), 56, rue Blanche (9e).
Suppléants :
- M. Alain MAVIOU, 5, rue d'Aligre (12e) ;
- Mme Jacqueline GOLSCHILD ;
- M. Jean-Philippe DAVIAUD, 1, square Clignancourt (18e) ;
- M. Bernard AUJOLLET, 80, avenue du Maine (14e) ;
- M. Raymond BOURGEOIS, 6, rue du Rendez-Vous (12e) ;
- M. Eric VERDIER, 123, rue Caulaincourt (18e).