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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents”, située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 123]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Jeunes Talents?, sise 1, rue Saint-Joseph (2e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 14 septembre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 19 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 36.000 euros est attribuée à l?association ?Jeunes Talents?, dont le siège social est situé 1, rue Saint-Joseph (2e), et dont l?objet est de favoriser l?insertion professionnelle des jeunes musiciens et l?accès à la musique classique de nouveaux publics (D06037 - 2005-00526).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association une convention annuelle d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée de la façon suivante :

- 30.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 6.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P005 ?Provision pour subventions au titre des relations internationales et de la francophonie?.