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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Jean Bois” dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 406]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Jean Bois? dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Compagnie Jean Bois? dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery pour la diffusion du spectacle ?Comme un bruissement d?elle? au Théâtre du Renard du 9 septembre au 28 octobre 2005 (X05955 / 2005-02887).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 9.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.