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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Syndicat d’initiative du 16e” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DDATC 134]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Syndicat d?initiative du 16e? ;

Vu la demande du Maire du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 13 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.400 euros est attribuée à l?association ?Syndicat d?initiative du 16e?, domiciliée 71, avenue Henri-Martin (16e), pour qu?elle puisse continuer à organiser la ?Journée des cheveux blancs? réunissant environ 200 personnes du 3e âge pour un déjeuner et un après-midi dansant.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (C00148), subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2005.