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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Quartier Drouot” à titre de soutien à l’organisation des “Trois Jours du Quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DDEE 122]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association susmentionnée ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 19 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribuée à l?association ?Quartier Drouot? (X01198) dont le siège social est situé 13, rue de la Grange Batelière (9e), à titre de soutien à l?organisation des ?Trois Jours du Quartier Drouot?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Fonction 90, Chapitre 65, Nature 6574, Ligne P004 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.