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Déliberation

Subvention à l’Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DJS 333]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 13 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.500 euros est attribuée à l?Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris (n° D06328 / 2005-03151), Mairie du 20e arrondissement, 6, place Gambetta (20e), pour l?organisation d?un cross des enfants des écoles et collèges du 20e arrondissement, le 12 juin 2005, en solidarité avec la ville de Dagana (Sénégal).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.