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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Cabaret des Oiseaux, dont le siège est situé 2 rue Merlin dans le 11e arrondissement, pour le projet “épopée chorégraphique le Reamker” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 334]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Cabaret des Oiseaux ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association Cabaret des Oiseaux qui a son siège social au 2, rue Merlin dans le 11ème arrondissement, pour le projet ?épopée chorégraphique le Reamker?. (X03893 / 2005 00432)

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.