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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) pour son projet AMBORISTRA. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 SGRI 57]


 

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l'association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.000 euros est attribuée au bénéfice de l'Association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) pour son projet Ambositra 2005 (Dossier 2005 02524 - Tiers : X02700).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.