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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Etrange Festival”, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise), un avenant à la convention d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 323]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant à la convention relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros à l?association ?L?Etrange Festival?, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise) au titre de l?année 2005. (D07510/2005) ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribuée à l?association ?L?Etrange Festival?, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise) au titre de l?année 2005. (D07510/2005).

Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant à la convention relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante sera inscrite au chapitre 65, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.