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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres”, 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 538]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 12 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 12 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?La voie des livres? (X01619) 47, rue Planchat (20e) (2005-02174) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est allouée à l?association ?La voie des livres?, 47, rue Planchat (20e), au titre de son fonctionnement en 2005, pour soutenir son activité d?organisation de lectures publiques à Paris (X01619 - 2005-02174).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.