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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Art” (12, rue Fenoux 75015 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 222]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 6 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 6 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Paris Art ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribuée à l?association ?Paris Art? dont le siège social est situé 12, rue Fenoux - 75015 Paris pour ses activités en faveur d?une meilleure visibilité de l?art contemporain parisien (X04725 2005 00476).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 7.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.