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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “L’Etrange Festival”, située 5, rue Montcel, Atelier n° 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers “l’Etrange Festival” qui a eu lieu au Forum des Images du 30 août au 13 septembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 SG 115]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 12 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 12 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Etrange Festival? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?L?Etrange Festival?, située 5, rue Montcel, Atelier n° 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers ?l?Etrange Festival? qui a lieu au Forum des Images du 30 août au 13 septembre 2005 (D07510).

Art. 2.- Une subvention de 25.000 euros est attribuée à l?association ?L?Etrange Festival? située 5, rue Montcel, Atelier n° 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers ?L?Etrange Festival? qui se tiendra au Forum des Images à Paris du 30 août au 13 septembre 2005 (D07510).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 25.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma?.