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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DJS 427]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Du Rififi aux Batignolles?, 43, rue Nollet (17e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 12 septembre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Du Rififi aux Batignolles? (X04582), 43, rue Nollet (17e) destinée à soutenir l?organisation du festival ?Du Rififi aux Batignolles?, du 15 au 18 septembre 2005 dans les 17e et 18e arrondissements.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de 2005.