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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) “Le Théâtre du Fust” dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2004 DAC 408]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 5 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 5 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Théâtre du Fust? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) ?Le Théâtre du Fust? dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar, dont l?objet est ?la création, la diffusion de toute formes de spectacles.?, afin de soutenir la diffusion des spectacles ?Merci pour elles? et ?La disparition de Pline? au Théâtre de l?Aquarium à la Cartoucherie, du 15 septembre au 16 octobre 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.