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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention contractuelle de 50.000 euros à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur le “contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DASES 67]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération, en date du 27 septembre 2004 (ASES 275), et notamment son article 2 autorisant M. le Maire de Paris à signer, avec l?Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d?un programme de travail portant sur ?le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales? ;

Vu l?article 1er de la même délibération attribuant, au titre de l?année 2004, une première subvention de 75.000 euros à l?INSERM ;

Vu la convention conclue entre les 2 signataires le 2 novembre 2004, et notamment son article 7 prévoyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre à l?INSERM, l?avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l?octroi de la subvention conventionnelle prévue, au titre de 2005, en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 euros est attribuée, pour 2005, à l?Institut national de la santé et de la recherche médicale afin de permettre la poursuite de la recherche entreprise par Mme Florence Margottin-Goguet, au sein de l?Institut Cochin (Unité INSERM 567), sur ?le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales?.

Art. 2.- Le règlement de cette subvention pourra intervenir à compter de la conclusion de l?avenant contractuel 2005 proposé en annexe.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 65 738, rubrique 236, ligne P010, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.