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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Cineffable” pour la 17e édition de son festival gai et lesbien. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 SG 99]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer à l?association ?Cineffable? une subvention pour la 17e édition de son festival gai et lesbien ;

Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?association Cineffable, sise au 37 avenue Pasteur 93100 MONTREUIL (X03648) au titre de l?année 2005.

Art. 2.- Le montant de la subvention sera imputé sur les crédits inscrits au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne P046 du budget de fonctionnement de la ville de Paris de 2005.