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Septembre 2005
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Déliberation

Subvention à l’“Académie des Sports” -(16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DJS 362]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l??Académie des Sports? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l??Académie des Sports? (n°D01492 / 2004 04457) 6, rue Galilée (16ème), pour la remise du ?Prix de la Ville de Paris? 2004 à Lance AMSTRONG, le 15 mars 2005, au Ministère des Affaires Etrangères.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.