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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Hypermobile”, dont le siège social est situé 19, rue André-Del-Sarte (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 476]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Hypermobile?, dont le siège social est situé 19, rue André-Del-Sarte (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Hypermobile?, dont le siège social est situé 19, rue André-Del-Sarte (18e), pour la diffusion du spectacle ?Meurtre? au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie, du 20 septembre au 23 octobre 2005 (X04356 / 2005-02371).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.