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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de renforcement de l’ouvrage d’art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DVD 202]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu la délibération 2004 DVD 56 du Conseil de Paris en date du 10 mai 2004 autorisant M. le Maire de Paris à signer le marché de travaux de renforcement de l?ouvrage de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements ;

Vu le marché n° 04/61153 de travaux de travaux de renforcement de l?ouvrage d?art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant n° 1 au marché de travaux de renforcement de l?ouvrage d?art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements ;

Vu l?avis préalable de la Commission d?appel d?offres en date du 4 juillet 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 15 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN, au nom de la 3e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l?avenant n°1, dont le texte est joint à la présente délibération, relatif au marché de travaux de renforcement de l?ouvrage d?art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer ledit avenant.

Art. 3.- Les dépenses correspondantes seront imputées au chapitre 23, article 2315, rubrique 822, mission 61000-99 010, du budget d?investissement de la Ville de Paris.