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Septembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine “ACHAC”, dont le siège social est situé 75, avenue Gambetta (20e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2005 [2005 DAC 382]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?ACHAC? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribuée à l?association ?ACHAC?, dont le siège social est situé 75, avenue Gambetta (20e), pour la mise en ?uvre de son programme mémoire ?le Paris Juif? (D05243, 2005-03059).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.